new oval bleuNouveaux textes réglementaires

Année Universitaire 2016-2017

Lettre de Monsieur le Secrétaire Général du MESRS     
Arrêté n° 929 fixant le volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant chercheur.  

Arrêté n° 930 fixant les modalités d'aménagement du volume horaire hebdomadaire d'enseignement du maitre assistant en cours de préparation d'une thèse de doctorat.  
Arrêté n° 931 fixant les modalités de modulation du volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant chercheur assurant un poste supérieur.   
Arrêté n° 932 fixant les modalités d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant chercheur nouvellement recruté. 

Arrêté n° 933 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. 

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